J.O. 37 du 13 février 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 03002

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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0410007V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2004-05 du 20 janvier 2004, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 février 2004, des cinquante-sept normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF ISO 10540-2 - Corps gras d'origines animale et végétale. - Détermination de la teneur en phosphore. - Partie 2 : méthode par spectrométrie d'absorption atomique avec four en graphite (indice de classement : T60-222-2).

NF V01-003. - Hygiène et sécurité des produits alimentaires. - Lignes directrices pour l'élaboration d'un protocole de test de vieillissement pour la validation de la durée de vie microbiologique. - Denrées périssables, réfrigérées (indice de classement : V01-003).

NF V32-169. - Baies de genièvre (Juniperus communis L.). - Spécifications (indice de classement : V32-169).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60068-3-8. - Essais d'environnement. - Partie 3-8 : documentation d'accompagnement et lignes directrices. - Sélection d'essais de vibrations (indice de classement : C20-403-8).

NF EN 60068-2-81. - Essais d'environnement. - Partie 2-81 : essais. - Essai Ei : chocs. - Synthèse du spectre de réponse au choc (indice de classement : C20-781).

NF EN 60404-6. - Matériaux magnétiques. - Partie 6 : méthodes de mesure des propriétés magnétiques des matériaux métalliques et des matériaux en poudre, magnétiquement doux, aux fréquences comprises entre 20 Hz et 200 kHz, sur des éprouvettes en forme de tore (indice de classement : C28-906).

NF EN 60335-2-4. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-4 : règles particulières pour les essoreuses centrifuges (indice de classement : C73-804).

NF EN 60335-2-5/A2. - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-5 : règles particulières pour les lave-vaisselle (indice de classement : C73-805/A2).

NF EN 60335-2-15. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-15 : règles particulières pour les appareils de chauffage des liquides (indice de classement : C73-815).

NF EN 60335-2-44. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-44 : règles particulières pour les machines à repasser (indice de classement : C73-844).

NF EN 62018. - Consommation d'énergie des matériels de traitement de l'information. - Méthodes de mesure (indice de classement : C77-211).

NF EN 50174-3. - Technologies de l'information. - Installation de câblage. - Partie 3 : planification et pratiques d'installation à l'extérieur des bâtiments (indice de classement : C90-480-3).

NF EN 61000-4-21. - Compatibilité électromagnétique (CEM). - Partie 4-21 : techniques d'essai et de mesure. - Méthodes d'essai en chambre réverbérante (indice de classement : C91-004-21).

NF EN 61290-3-1. - Amplificateurs optiques. - Méthodes d'essai. - Partie 3-1 : paramètres du facteur de bruit. - Méthode d'analyseur du spectre optique (indice de classement : C93-805-3-1).

NF EN 60793-1-48. - Fibres optiques. - Partie 1-48 : méthodes de mesure et procédures d'essai. - Dispersion de mode de polarisation (indice de classement : C93-840-1-48).

NF EN 60793-1-49. - Fibres optiques. - Partie 1-49 : méthodes de mesure et procédures d'essai. - Retard diférentiel de mode (indice de classement : C93-840-1-49).

NF EN 62148-11. - Composants et dispositifs actifs en fibres optiques. - Normes de boîtier et d'interface. - Partie 11 : émetteurs à diode laser de 14 broches à modulateur intégré (indice de classement : C93-883-11).

NF EN 62149-5. - Composants et dispositifs actifs à fibres optiques. - Norme de fonctionnement. - Partie 5 : émetteurs-récepteurs ATM-PON avec programme de gestion LD et ICs CDR (indice de classement : C93-884-5).

NF EN 61300-3-20. - Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Méthodes fondamentales d'essais et de mesures. - Partie 3-20 : examens et mesures. - Directivité des dispositifs de couplage pour fibres optiques (indice de classement : C93-903-20).

NF EN 50151. - Applications ferroviaires. - Installations fixes. - Traction électrique. - Prescriptions particulières pour les isolateurs en matière composite (indice de classement : F42-151).

NF EN 50152-3-1. - Applications ferroviaires. - Installations fixes. - Prescriptions particulières pour appareillage à courant alternatif. - Partie 3-1 : dispositifs de mesure, de commande et de protection pour usage spécifique dans les systèmes de traction à courant alternatif. - Guide d'application (indice de classement : F42-152-3-1).


CONSTRUCTION


NF EN 771-1. - Spécifications pour éléments de maçonnerie. - Partie 1 : briques de terre cuite (indice de classement : P12-021-1).

NF P12-021-2. - Spécifications pour éléments de maçonnerie. - Partie 1 : briques de terre cuite. - Complément national à la NF EN 771-1 (indice de classement : P12-021-2).

NF EN 771-2. - Spécifications pour éléments de maçonnerie. - Partie 2 : éléments de maçonnerie en silico-calcaire (indice de classement : P12-022).

NF EN 771-3. - Spécifications pour éléments de maçonnerie. - Partie 3 : éléments de maçonnerie en béton de granulats (granulats courants et légers) (indice de classement : P12-023-1).

NF P12-023-2. - Spécifications pour éléments de maçonnerie. - Partie 3 : éléments de maçonnerie en béton de granulats (granulats courants et légers). - Complément national à la NF EN 771-3 (indice de classement : P12-023-2).

NF EN 771-4. - Spécifications pour éléments de maçonnerie. - Partie 4 : éléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé (indice de classement : P12-024-1).

NF P12-024-2. - Spécifications pour éléments de maçonnerie. - Partie 4 : éléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé. - Complément national à la NF EN 771-4 (indice de classement : P12-024-2).

NF EN 13892-7. - Méthodes d'essai des matériaux pour chapes. - Partie 7 : détermination de la résistance à l'usure par roulette pivotante des matériaux de chape avec revêtements de sol (indice de classement : P14-204-7).

NF EN 1097-10. - Essais pour déterminer les caractéristiques mécaniques et physiques des granulats. - Partie 10 : hauteur de succion d'eau (indice de classement : P18-650-10).

NF EN 13820. - Matériaux isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment. - Détermination du contenu organique (indice de classement : P75-428).

NF EN 13793. - Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment. - Détermination du comportement sous charge cyclique (indice de classement : P75-429).

NF EN 1366-5. - Essais de résistance au feu des installations de service. - Partie 5 : gaines pour installation technique (indice de classement : P92-130-5).

NF P92-507. - Sécurité contre l'incendie. - Bâtiment. - Matériaux d'aménagement. - Classement selon leur réaction au feu (indice de classement : P92-507).

NF EN 12697-23. - Mélanges bitumineux. - Méthodes d'essai pour mélange hydrocarboné à chaud. - Partie 23 : détermination de la résistance à la traction indirecte des éprouvettes bitumineuses (indice de classement : P98-818-23).

NF EN 1337-10. - Appareils d'appui structuraux. - Partie 10 : surveillance (indice de classement : T47-820-10).

NF EN 14263. - Produits dérivés de la pyrolyse du charbon. - Liants à base de goudron et de brais issus de la houille et produits connexes : brai liant pour pièces carbonées. - Caractéristiques et méthodes d'essai (indice de classement : T65-263).

NF EN 14265. - Produits dérivés de la pyrolyse du charbon. - Liants à base de goudron et de brais issus de la houille et produits connexes : goudron pour peinture. - Caractéristiques et méthodes d'essai (indice de classement : T65-265).

NF EN 14266. - Produits dérivés de la pyrolyse du charbon. - Liants à base de goudron et de brais issus de la houille et produits connexes : goudron d'enduisage. - Caractéristiques et méthodes d'essai (indice de classement : T65-266).


SANTÉ


NF EN ISO 21533. - Art dentaire. - Seringues à carpule réutilisables pour injections intraligamentaires (indice de classement : S91-184).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF ISO 13379. - Surveillance et diagnostic d'état des machines. - Lignes directrices générales sur l'interprétation des données et les techniques de diagnostic (indice de classement : E90-379).

NF ISO 226. - Acoustique. - Lignes isosoniques normales (indice de classement : S30-003).


SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES


NF EN ISO 11721-2. - Textiles. - Détermination de la résistance aux micro-organismes des textiles contenant de la cellulose. - Essai d'enfouissement. - Partie 2 : identification de la résistance à long terme d'un traitement d'imputrescibilité (indice de classement : X41-601-2).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN 13564-3. - Clapets antiretour pour les bâtiments. - Partie 3 : maîtrise de la qualité (indice de classement : P16-335-3).

NF EN 14368. - Produits utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Carbonate de calcium revêtu de dioxyde de manganèse (indice de classement : T94-433).

NF EN 14369. - Produits utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Alumine active en grains revêtue de fer (indice de classement : T94-434).

NF EN 14049. - Intensité d'apport d'eau. - Principes de calcul et méthodes de mesure (indice de classement : U51-470).

NF EN 13997. - Techniques d'irrigation. - Accessoires de raccord et de commande pour usage dans les systèmes d'irrigation. - Caractéristiques techniques et essais (indice de classement : U51-701).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF M07-065. - Produits pétroliers. - Dosage du potassium dans les essences. - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique (indice de classement : M07-065).

NF ISO 11563. - Pétrole brut et produits pétroliers. - Transfert de cargaison en vrac. - Principes directeurs pour réaliser le remplissage des oléoducs (indice de classement : M08-035).

NF M60-320. - Energie nucléaire. - Technologie du cycle du combustible. - Déchets. - Détermination de l'activité du carbone 14 dans les effluents et déchets par scintillation liquide (indice de classement : M60-320).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN ISO 14172. - Produits consommables pour le soudage. - Electrodes enrobées pour le soudage manuel à l'arc du nickel et des alliages de nickel. - Classification (indice de classement : A81-349).

NF EN 14053. - Emballage. - Emballages fabriqués à partir de carton ondulé ou de carton compact. - Modèles et construction (indice de classement : H13-002).

NF T30-304. - Revêtements organiques. - Peintures et vernis. - Essai de lessivabilité (indice de classement : T30-304).

NF EN ISO 2580-1. - Plastiques. - Acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) pour moulage et extrusion. - Partie 1 : système de désignation et base de spécifications (indice de classement : T53-033-1).

NF EN ISO 6402-1. - Plastiques. - Matériaux pour moulage et extrusion à base d'acrylonitrile-stryrène-acrylate (ASA), d'acrylonitrile-(éthylène-propylène-diène)-styrène (AEPDS) et d'acrylonitrile-(polyéthylène chloré)-styrène (ACS). - Partie 1 : système de désignation et base de spécifications (indice de classement : T53-037-1).

NF EN ISO 10366-1. - Plastiques. - Méthylméthacrylate-acrylonitrile-butadiène-styrène (MABS) pour moulage et extrusion. - Partie 1 : système de désignation et base de spécification (indice de classement : T53-038-1).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 février 2004, des vingt-quatre normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF V32-169 (juin 1984). - Genièvre (Juniperus communis L.). - Spécifications (homologuée le 20 mai 1984) (indice de classement : V32-169).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60335-2-5/A11 (mars 2000). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogiques. - Partie 2-5 : règles particulières pour les lave-vaisselle (homologuée le 20 février 2000) (indice de classement : C73-805/A11).


CONSTRUCTION


NF EN 771-2 (janvier 2001). - Spécifications pour éléments de maçonnerie. - Partie 2 : éléments de maçonnerie en silico-calcaire (homologuée le 5 décembre 2000) (indice de classement : P12-002).

NF EN 771-4 (janvier 2001). - Spécifications pour éléments de maçonnerie. - Partie 4 : éléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé (homologuée le 5 décembre 2000) (indice de classement : P12-004).


SANTÉ


NF S90-045 (décembre 1985). - Matériel médico-chirurgical. - Capsules en aluminium à usage pharmaceutique ou parapharmaceutique. - Contrôle de réception (homologuée le 20 novembre 1985) (indice de classement : S90-045).

NF S90-201 (juin 1990). - Matériel médico-chirurgical. - Nécessaires pour la transfusion (homologuée le 5 juin 1990) (indice de classement : S90-201).

NF S90-202 (juin 1990). - Matériel médico-chirurgical. - Nécessaires pour la perfusion (homologuée le 5 mai 1990) (indice de classement : S90-202).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF T70-335 (décembre 1995). - Matériaux énergétiques de défense. - Propriétés et analyses physicochimiques. - Détermination du diamètre moyen. - Méthode au sub-sieve-sizer Fisher (homologuée le 20 novembre 1995) (indice de classement : T70-335).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF ISO 226 (août 1987). - Acoustique. - Lignes isosoniques normales (homologuée le 5 juillet 1987) (indice de classement : S30-003).


SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES


NF S52-324 (novembre 1966). - Cordes lisses verticales, type S, pour usages sportifs et scolaires (homologuée le 3 novembre 1966) (indice de classement : S52-324).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF T54-028 (novembre 1984). - Plastiques. - Eléments de canalisations en polychlorure de vinyle non plastifié. - Assemblage par collage. - Caractéristiques dimensionnelles (homologuée le 5 octobre 1984) (indice de classement : T54-028).

NF T54-072 (juin 1981). - Plastiques. - Tubes en polyéthylène « 5 ». - Spécifications (homologuée le 11 mai 1981) (indice de classement : T54-072).

NF T54-076 (décembre 1992). - Plastiques. - Systèmes de canalisations plastiques en polyéthylène (PE). - Résistance à la fissuration lente des tubes de diamètre extérieur nominal supérieur à 125. - Méthode d'essai (homologuée le 5 novembre 1992) (indice de classement : T54-076).

NF T54-077 (décembre 1992). - Plastiques. - Systèmes de canalisations plastiques en polyéthylène (PE). - Résistance à la fissuration lente des tubes de diamètre extérieur nominal inférieur ou égal à 125. - Méthode d'essai (homologuée le 5 novembre 1992) (indice de classement : T54-077).

NF T54-078 (décembre 1992). - Plastiques. - Polyéthylène (PE) pour systèmes de canalisations. - Détermination du facteur d'intensité de contrainte limite. - Méthode d'essai (homologuée le 5 novembre 1992) (indice de classement : T54-078).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF M07-065 (janvier 2000). - Produits pétroliers. - Dosage du potassium dans les essences. - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique (homologuée le 5 décembre 1999) (indice de classement : M07-065).

NF T65-004 (décembre 1997). - Liants hydrocarbonés. - Bitumes composés. - Spécifications (homologuée le 20 novembre 1997) (indice de classement : T65-004).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF A82-160 (septembre 1987). - Vérins non chemisés pour machines à souder multipoints. - Dimensions (homologuée le 20 août 1987) (indice de classement : A82-160).

NF A88-221 (septembre 1982). - Protection du soudeur à l'arc. - Protection de la tête. - Vocabulaire (homologuée le 19 août 1982) (indice de classement : A88-221).

NF ISO 1210 (septembre 1993). - Plastiques. - Détermination du comportement au feu d'éprouvettes horizontales et verticales au contact d'une petite flamme comme source d'allumage (homologuée le 20 août 1993) (indice de classement : T51-072).

NF ISO 10351 (septembre 1993). - Plastiques. - Détermination de la combustibilité d'éprouvettes soumises à une flamme de 125 mm comme source d'allumage (homologuée le 20 août 1993) (indice de classement : T51-078).

NF EN ISO 2580-1 (octobre 1999). - Plastiques. - Acrylonitrile/butadiène/styrène (ABS) pour moulage et extrusion. - Partie 1 : système de désignation et base de spécification (homologuée le 5 septembre 1999) (indice de classement : T53-033-1).

NF EN ISO 6402-1 (juin 2001). - Plastiques. - Matériaux pour moulage et extrusion à base d'acrylonitrile-styrène-acrylate (ASA), d'acrylonitrile-(éthylène-propylène-diène)-styrène (AEPDS) et d'acrylonitrile-(polyéthylène chloré)-styrène (ACS). - Partie 1 : système de désignation et base de spécifications (homologuée le 20 mai 2001) (indice de classement : T53-037-1).

NF EN ISO 10366-1 (octobre 1999). - Plastiques. - Méthylméthacrylate/acrylonitrile/butadiène/styrène (MABS) pour moulage et extrusion. - Partie 1 : système de désignation et base de spécification (homologuée le 5 septembre 1999) (indice de classement : T53-038-1).